- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le présent site ne collecte pas d'information directe et ne fait pas l’objet d’une déclaration à la CNIL.
- La reproduction, l'utilisation, l'exploitation
des photographies, des images, des "vignettes", des textes, des éléments
de conception graphique et en règle générale
de tous les éléments de publication du site sont
interdites sans accord préalable de
Pilgrim-Web.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur. La présence de liens hypertexte renvoyant vers
d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de
contenu et de bon fonctionnement desdits sites.
La responsabilité de Pilgrim-Web ne saurait être engagée
quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations
avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers le site est soumise à accord
préalable. Pour nous faire parvenir une demande, il suffit de
nous adresser un e-mail.